Statuts

Nom et siège

Art. 1:
Le nom «Association des Amis de la Fondation Archivum Helveto-Polonicum» (ci-après l’Association) désigne une association au sens des art. 60 ss du Code civil suisse.

Art. 2:
Le siège de l’Association est à Fribourg.

Art. 3:
La durée de l’Association est indéterminée.

Buts

Art. 4:
Les buts de l’Association sont:
a) de faire connaître les activités et les objectifs de la Fondation «Archivum Helveto-Polonicum» (ci-après Fondation)
b) de soutenir les travaux de recherche et de mise en valeur des fonds de la Fondation, en apportant toute forme d’aide, notamment financière, qu’il lui est possible de consentir
c) d’organiser, d’entente avec la Fondation, des activités qui permettent à ses membres d’acquérir une meilleure connaissance des relations entre la Suisse et la Pologne.

Membres

Art. 5:
L’Association est composée de :
a) membres individuels,
b) membres familiaux,
c) membres donateurs,
d) membres d'honneur.
Toute personne physique ou morale qui approuve les buts et les statuts de l’Association peut devenir membre individuel ou membre familial de celle-ci.
Toute personne physique ou morale qui soutient la Fondation par l’octroi d’un subside exceptionnel peut devenir membre donateur de l’Association.
Le titre de membre d’honneur est décerné aux personnes physiques et morales qui se sont particulièrement distinguées par leurs activités en faveur de la Fondation.

Admission

Art. 6:
L’admission des membres incombe au Comité.
La désignation des membres d’honneur relève de l’Assemblée générale.